Bienvenue

Bienvenue sur le site internet de la commune de Villefargeau

Menu
↑  
Lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
168 Abonnés
Membres
Se reconnecter :
Votre nom (ou pseudo) :
Votre mot de passe
[ Mot de passe perdu ? empty ]

  Nombre de membres 57 membres
Connectés :
( personne )
Snif !!!
Plan Local d'Urbanisme

PLU - Conclusion et avis motivé du commissaire enquêteur

Rapport d'enquête unique

________________________________________________________________________________________________________________________________________

Plan Local d'Urbanisme ( PLU )     

Le Plan Local d'Urbanisme de Villefargeau a été approuvé par la Communauté de l'Auxerrois lors de sa séance du 23 mars 2017  (délibération n° 2017-074 ) après avis de la Commune

DOSSIER PLU:    

0- page de garde, bordereau de pièces

1- rapport de présentation,

2- PADD,

3- OAP

4- zonage d'ensemble, zonage du bourg, zonage des hameaux

5- règlement

6- listes des servitudes

7- notes techniques, AEP ensemble, AEP Bourg, AEP Les Bruyères, réseaux EU

8- Bois Forêts, Régime Forestier

9- Secteurs bruit

Les dossiers d'urbanisme sont transmis à la Communauté de l'Auxerrois pour instruction.

Monsieur le Maire décide de donner une délégation de signature afin de mener à bien l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation ou l'utilisation du sol.

Dernière modification : 21/06/2016 - 22:58
Catégorie : Menu - Urbanisme
Page lue 3937 fois
Prévisualiser... Prévisualiser...   Imprimer... Imprimer...

Blason
Histoire du village
Meteo
Agenda
nous contacter
Nous contacter
nous contacter