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Plan d'Occupation des Sols


Plans des zones cadastrales secteur village : zones_cadastrales_VI.JPG

Plans des zones cadastrales hors village :
zones_cadastrales_HV.JPG

réglementation de la zone UA:
zone_UA.pdf

réglementation de la zone UB : 
zone_UB.pdf

réglementation de la zone NB: 
zone_NB.pdf

réglementation de la zone NC: 
zone_NC.pdf

réglementation de la zone ND: 
zone_ND.pdf

réglementation de la zone INA: 
zone_INA.pdf

réglementation de la zone UE: zone_UE.pdf



Le plan d'occupation des sols (POS) est un document d'urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d'orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, au profit des nouveaux Plans locaux d'urbanisme (PLU). Pour en savoir plus cliquez ici

Dernière modification : 20/01/2016 - 13:22
Catégorie : Menu - Urbanisme
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